Les délibérations adoptées

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Les délibérations sont les actes qui retranscrivent les décisions du conseil municipal.

Retrouvez ici l'ensemble des délibérations adoptées par les élus.

Le registre est enrichi régulièrement par Conseil Municipal.

Délibérations du CM du 04/04/2025 pdf

Délibérations du CM du 11/04/2025 pdf

Délibérations du CM du 28/03/2025 pdf

Vœux de la délibération du CM du 13/05/2025

Délibérations du CM du 06/06/2025 pdf

Délibération du CM du 12/09/2025 pdf

Délibérations du CM du 06/11/2025 pdf

2025 :

Délibérations du CM du 10/10/2025 pdf

Délibérations du CM du 02/09/2025 pdf

Délibérations du CM du 25/07/2025 pdf

Délibérations du CM du 10/07/2025 pdf

Délibérations du CM du 30/05/2025 pdf

Délibérations du CM du 02_05_2025 pdf

Délibérations du CM du 07/03/2025 pdf

Délibérations du CM du 14/02/2025 pdf

Délibération du CM du 10/10/2025 pdf

Registre des délibérations passées

2024 :

Votre consentement

Ce site nécessite votre consentement afin de suivre et analyser votre navigation. cliquez ici pour en savoir plus

Choisir mes traceurs Continuer sans accepter

Ce site et les services liés sont susceptibles de déposer des cookies* (ou traceurs) sur votre ordinateur.
Ils ne sont pas installés par défaut.

Traceurs statistiques et marketing des médias Vidéos

Les plateformes de diffusion de vidéos en ligne (Youtube, Vimeo, Dailymotion...) peuvent déposer des cookies destinés au suivi statistique et marketing de vos consultations. Reportez-vous à leurs politiques de confidentialités respectives pour en savoir plus.
Le refus de ces cookies n'altérera pas leur consultation sur le site actuel.

Traceurs de mesure d'audience

Ce site fait l'objet de mesure d'audience via la plateforme Google Analytics. Reportez-vous à la politique de confidentialité de Google Analytics pour en savoir plus.
Le refus de ces cookies n'altérera pas votre expérience utilisateur sur le site actuel.

Traceurs de partage de lien vers les réseaux sociaux

Les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Instagram, Trip Advisor...) peuvent déposer des cookies destinés au suivi statistique et marketing de vos partages de liens. Reportez-vous à leurs politiques de confidentialités respectives pour en savoir plus.
Le refus de ces cookies n'altérera pas la consultation du site actuel, mais vous empêchera de partager le contenu de ce site sur vos réseaux respectifs.

* petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web. Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.